Décisions du maire
A VOIR AUSSI
Retrouvez, ci-dessous, les décisions du maire, prises par délégation du Conseil municipal de la Ville de Montbéliard, classées par ordre chronologique.
MAI 2024
- DE2024-090_Sinistres causés par des tiers sur domaine public_Protocole d'accord transactionnel_ASEANFC (Affichée le 31/05/2024)
- DE2024-089_Convention occupation précaire_Locaux Ecole de Police_Conservation d'archives (Affichée le 28/05/2024)
- DE2024-084_Restructuration maison Hirsch_Avenant 4 mission maîtrise d'oeuvre (Affichée le 27/05/2024)
- DE2024-088_Rétrocession concession KOUBAA (Affichée le 24/05/2024)
- DE2024-087_Rétrocession concession SAKEK (Affichée le 24/05/2024)
- DE2024-086_Dédommagement dommage passeport Mme BEAUFILS (Affichée le 24/05/2024)
- DE2024-085_Rétrocession concession SILLARI (Affichée le 24/05/2024)
- DE2024-081_Programme Notre école, faisons là ensemble_Achat mobilier école Petit Chênois (Affichée le 24/05/2024)
- DE2024-083_Restructuration maison Hirsch_Mission maîtrise d'oeuvre_Avenant 3 (Affichée le 24/04/2024)
- DE2024-082_Festival quatre saisons_Eté 2024 (Affichée le 24/05/2024)
- DE2024-080_Vérifications périodiques réglementaires installations bâtiments communaux (Affichée le 22/05/2024)
- DE2024-079_Ecole maternelle Citadelle_Remplacement menuiseries extérieures (Affichée le 22/05/2024)
- DE2024-077_Estivales Près la Rose_Prestations artistiques_Concerts du Près la Rose (Affichée le 17/05/2024)
- DE2024-078_Contrat maintenance logiciel GIMAWEB_Société INETUM SOFTWARE FRANCE (Affichée le 16/05/2024)
- DE2024-076_Assurances_Remboursement dommages véhicule M. PATURE (Affichée le 16/05/2024)
- DE2024-075_Maintenance défibrillateurs_2024 à 2027 (Affichée le 16/05/2024)
- DE2024-073_Fête du Jeu 2024_Louage triporteurs au Pavillon des Sciences (Affichée le 16/05/2024)
- DE2024-074_Restructuration de la Maison Hirsch_Centre culturel Simone Veil_Avenants n°1_Lot n°7 (Affichée le 14/05/2024)
- DE2024-072_Tarif de l'activité soirée Champions League et repas (Affichée le 06/05/2024)
- DE2024-071_Ecole élémentaire Jules Grosjean_Rénovation énergétique_Marché sur procédure adaptée (Affichée le 02/05/2024)
- DE2024-070_Don d'archives privées de la Société d'Emulation de Montbéliard (Affichée le 02/05/2024)
- DE2024-069_Don d'archives privées de la Société d'Emulation de Montbéliard (Affichée le 02/05/2024)
- DE2024-068_Don d'archives privées de Mme PEUGEOT-DESMOULINS Monique (Affichée le 02/05/2024)
- DE2024-067_Don d'archives privées de l'Harmonie Municipale (Affichée le 02/05/2024)
- DE2024-066_Don d'archives privées de Monsieur BALLIOT Philippe (Affichée le 02/05/2024)
- DE2024-065_Don d'archives privées de la Société d'Emulation de Montbéliard (Affichée le 02/05/2024)
- DE2024-064_Assurances_Remboursement dommages concernant Monsieur KHELILI Faicel (Affichée le 02/05/2024)
AVRIL 2024
- DE2024-063_Restructuration maison Hirsch_Avenants lots 8 - 9 - 11 - 12 - 13 - 15 et 17 (Affichée le 30/04/2024)
- DE2024-062_Assurance tous risques objets d'art_Déménagement d'oeuvres du Musée au 3 rue Velotte (Affichée le 02/05/2024)
- DE2024-061_Restructuration site du Château_Parcours immersif_Lot 7 plomberie - CVC (Affichée le 29/04/2024)
- DE2024-060_Mise à disposition garages espace Domon_Fondation Pluriel (Affichée le 24/04/2024)
- DE2024-059_Mise à disposition 48b route d'Audincourt_Développement chaufferie urbaine (Affichée le 24/04/2024)
- DE2024-058_Restructuration site Château_Assistance à maîtrise d'ouvrage_Avenant 1 (Affichée le 24/04/2024)
- DE2024-057_Restructuration site du Château_Création plans élévations et coupes des bâtiments objet du concours (Affichée le 19/04/2024)
- DE2024-056_Convention d'occupation précaire_Mise à disposition boutique éphémère 2 rue des Halles (Affichée le 18/04/2024)
- DE2024-055_Restructuration site du Château_Aménagement rue du Château_Zone Porterie (Affichée le 17/04/2024)
- DE2024-054_Restructuration site du Château_Parcours immersif_Travaux de renforcement des planchers (Affichée le 17/04/2024)
- DE2024-053_Maintenance et renouvellement licences_1SPATIAL (Affichée le 17/04/2024)
- DE2024-052_Manager de transition aux Systèmes d'Information_Contrat de prestation et mise à disposition d'un appartement au 14 avenue Joffre (Affichée le 16/04/2024)
- DE2024-051_Convention de prêt à usage_Diverses parcelles agricoles_GAEC MALOCHET ET EARL RHYS (Affichée le 15/04/2024)
- DE2024-050_Occupation domaine public de la SNCF_Chemin des écoliers (Affichée le 15/04/2024)
- DE2024-049_Appartement 14 avenue Joffre_Convention occupation préciare_M. PLANQUE (Affichée le 15/04/2024)
- DE2024-046_Tarif de l'activité soirée champions league et repas (Affichée le 10/04/2024)
- DE2024-048_Prestation d'assistance_Construction et exploitation centrale hydro-électrique (Affichée le 10/04/2024)
- DE2024-047_Contrat de maintenance_Logiciel gestion courrier_Société DIGITECH (Affichée le 09/04/2024)
- DE2024-045_Reconversion site du Château_Requalification de la montée rue du Château_Marchés sur procédure adaptée (Affichée le 04/04/2024)
- DE2024-044_Sinistre causé par un tiers sur le domaine public_Réparation amiable_Protocole d'accord transactionnel (Affichée le 04/04/2024)
- DE2024-043_Démolition usine Pyra_Avenant 2 (Affichée le 02/04/2024)
- DE2024-042_Restructuration du site du Château_Parcours immersif_Travaux_Hors renforcement planchers_Lot 6 (Affichée le 02/04/2024)
- DE2024-040_Restructuration du site du Château_Parcours immersif_Travaux_Hors renforcement planchers (Affichée le 02/04/2024)